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Partie n°1

Mes mentions légales

1- Édition du site

2- Propriété intellectuelle et contrefaçons

Chloé Leonelli est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chloé Leonelli.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3- Limitation de responsabilité

Chloé Leonelli ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://chloetamtam.com.

Chloé Leonelli décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://chloetamtam.com.

Chloé Leonelli s’engage à sécuriser au mieux le site https://chloetamtam.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Chloé Leonelli se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Chloé Leonelli se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4- CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://chloetamtam.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Chloé Leonelli – hey@chloetamtam.com.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

5- Liens hypertextes et cookies

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Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

6- Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://chloetamtam.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.

Partie n°2

Zoom sur ma politique de confidentialité !

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Des tiers ne sont pas en mesure de recueillir, de traiter ou d’accéder aux données des utilisateurs.

Combien de temps mes données sont-elles conservées ?

Les données sont conservées jusqu’à ce que l’objectif du recueil ait été atteint. La durée maximale étant de 1 an.

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